Le prix de la pension est fixé à.................. Frs, T. T. C., par mois. La pension est payable par mois, de façon anticipée, avant le 5 de chaque mois. Il s'engage à prendre à sa charge en sus, les frais vétérinaire, de pharmacie, de maréchalerie, de tonte et de transport. Contrat demi pension cheval avec centre equestre.com. Le prix de pension est fixé pour l'année civile en cours. Il peut exceptionnellement être révisé si la conjoncture économique l'exige ou en cas de force majeure. Dans ce cas, le Propriétaire bénéficiera d'un délai de 60 jours à compter de la notification du nouveau prix pour dénoncer le contrat. Pour le cas où le Cheval serait en copropriété, les copropriétaires signataires reconnaissent être solidairement responsables des frais de pension et accessoires envers le Centre Equestre. Dans cette hypothèse, il est convenu que Monsieur.................. sera l'interlocuteur privilégié du Centre Equestre. Pour le cas où le Cheval serait mis en demi-pension, le Propriétaire signataire du présent contrat se reconnaît seul débiteur des frais de pension et accessoires vis à vis du Centre Equestre.
Ou bien: L'Exploitant a souscrit une assurance vol forfaitaire pour le matériel entreposé dans la sellerie. Le Propriétaire doit remettre, dès son arrivée, un inventaire détaillé de son matériel entreposé et s'engage à porter à la connaissance du Centre toute modification de la composition de ce matériel. Le Cheval est hébergé (en paddock), (en stalle) ou (en box) *. Avant l'entrée en jouissance, le boxe ou la stalle a été nettoyé et désinfectés et sont réputés salubres et convenir à l'usage pour lesquels ils sont destinés. L'Exploitant s'engage: A faire donner à l'animal l'ensemble des soins que sa nature et ses besoins éthologique requièrent et à prendre toute mesure de manière à prévenir toute souffrance inutile ou traitements cruels ou dégradants, soit s'engage à le loger, le nourrir et le soigner en bon père de famille. Une demi-pension sans contrat? - Cheval Magazine. Soigner le cheval chaque jour, selon les horaires suivants:.................. Nettoyer le box les jours de la semaine suivants:.................. Aux horaires suivants:..................
En cas d'absence du Propriétaire, la direction du Centre Equestre s'engage à s'occuper du Cheval en "bon père de famille ". L'Exploitant assure et prend à sa charge les frais d'assurance pour les risques "responsabilité civile" lui incombant. Par contre, le Propriétaire doit souscrire une assurance complémentaire pour tous les autres risques. Le site Cheval - Les Contrats de Pension : La Demi-Pension avec un Cheval de Club.. Le Propriétaire reconnaît avoir pris connaissance des conditions d'assurance de l'établissement et plus particulièrement des capitaux assurés en cas de vol, incendie, dégât des eaux. Le Propriétaire assure et prend à sa charge les frais d'assurance pour le risque mortalité. Il fournit au centre les informations permettant d'effectuer les déclarations usuelles en temps et en heure, en cas de sinistre et d'absence du Propriétaire. S'il désire rester son propre assureur pour ce risque, il en fait la déclaration au Centre Équestre. L'Exploitant n'a souscrit aucune assurance-vol pour la sellerie. Le matériel est entreposé aux risques et périls du Propriétaire.
Vous êtes le seul à le monter. Ce qui, dans le cadre d'entraînement professionnel, est plus gratifiant. Par contre, il faudra vous accommoder des exigences du propriétaire quant à la façon de traiter le cheval. La demi-pension du cheval confié à un centre par son propriétaire Cette formule s'adresse à vous si vous êtes propriétaire d'un cheval et que vous n'arrivez pas à en prendre soin. Le confier à un club vous permet de réduire les charges. Toutefois, vous devriez vous faire à l'idée de devoir partager votre cheval avec d'autres personnes. Quelles sont les modalités de la demi-pension? Dans ce type de contrat, vous avez le statut de demi-pensionnaire. Contrat de demi-pension pour cheval. Votre statut de demi-pensionnaire varie en fonction de la formule pour laquelle vous aurez optée: Une demi-pension tiers-temps vous donne le droit d'utiliser le cheval deux fois par semaine. Une demi-pension quart de temps donne le droit de monter le cheval seulement une fois par semaine. Une demi-pension mi-temps vous donne le droit d'utiliser le cheval 4 fois par semaine.
En ramenant les chiffres obtenus au nombre total d'établissements présent en France (environ 9000, IFCE 2017), je peux raisonnablement penser qu'en France, entre 30 et 35 000 chevaux sont aujourd'hui proposés à la demi-pension. Chevaux et poneys de club et de particulier confondus. Ce chiffre est à multiplier par 2 ou plus, dans la mesure ou il s'agit parfois de quart ou tiers de pension, pour lesquelles on a alors 3 voire 4 cavaliers pour un seul cheval. Un contrat de demi-pension? Contrat demi pension cheval avec centre equestre en. Le véritable nom du type de contrat appelé pour une demi-pension cheval ou poney est le "contrat de prêt à usage" (article 1875 et suivants du Code Civil). Le prêt à usage permet au propriétaire d'un cheval de le confier à un cavalier; l'emprunteur. Celui-ci pourra en faire usage et assumer son entretien pendant la durée du contrat. Le propriétaire ne peut donc plus l'utiliser par moment mais en contrepartie, n'a plus à en assumer totalement l'entretien. Sachez qu'aucun formalisme n'est imposé par la loi. En revanche, il est recommandé de faire un écrit pour plus de sécurité juridique.
Inconvénients Lors des saisons touristiques ou de concours, le centre équestre peut vous demander la priorité sur le cheval. Cela signifie que: Il sera monté par de nombreux cavaliers plus ou moins doués. Tout le travail accompli pendant des mois avec votre monture préférée sera à reprendre ou à refaire. Il aura aussi pris de mauvaises habitudes qu'il faudra lui faire passer. Demi-pension d'un cheval de propriétaire C'est le même système que pour le club, à la seule différence que vous traitez directement avec le propriétaire du cheval. Cependant, il est préférable de partager avec ce dernier le même niveau équestre et la même discipline. Contrat demi pension cheval avec centre equestre equipassion ffe. Avantages et inconvénients pour l'emprunteur Les principaux avantages pour l'emprunteur sont que: Le cheval n'est monté que par le propriétaire, excepté vous. Il est mieux dressé et plus performant qu'un cheval de club qui est monté par n'importe quel cavalier. Mais il existe un inconvénient non négligeable: il faut bien souvent se plier aux exigences du propriétaire.
La litière donnée au cheval sera: (paille), (copeaux), (tourbe), (autre:.................. ) * Le box sera muni d'un abreuvoir automatique dont le fonctionnement sera vérifié par jour. Le bac à eau sera vidé et nettoyé et de l'eau potable sera apportée.................. La ration de nourriture ordinaire consiste en:.................. Apportée les jours de la semaine suivants:.................. Les chevaux sont (libres), (attachés), (rentrés) * lorsque la ration est distribuée. Un complément de nourriture consistant en:.................. * lorsque le ou les compléments sont distribués. Le Propriétaire, les cavaliers ou les visiteurs ne peuvent apporter des compléments de nourriture d'aucune nature.