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02-06-2004 20:47 remetre un RSV ou carte grise sur route salut je suis allé aujourd'hui dans une casse et j'ai pu lire sur certaine moto qui n'avait quasiment rien de tres mechant a reparé "Procedure:" "RSV" ou parfois " Carte grise " je voudrais donc savoir ce que sa veu dire et ce que je dois faire (au point de vue de la loie) pour rouler avec. merci V tinky 02-06-2004 22:14 Re: remetre un RSV ou carte grise sur route Bonsoir RSV = Reparation > a la valeur de la moto. Carte Grise: j'ai deja vu cette mention sur des sites de casses et cela veut dire que la moto a toujours une carte grise, et qu'il est donc tout a fait possible de rouler avec la moto apres avoir effectué les reparations V++ ternskep 03-06-2004 00:11 Trumpet 03-06-2004 02:07 Un expert. Moto accidente avec carte grise et. Le rapport d'expertise justifiant des réparations et de la remise en état d'un véhicule conformément aux regles de sécurité doit être réalisé par un expert figurant sur les listes préfectorales. Ce rapport remis en préfécture permet alors de lever l'opposition et de récupérer une carte grise.
La seule obligation est aussi une évidence: le propriétaire doit confier son véhicule à une personne titulaire du permis de conduire et en état de prendre le volant; il doit aussi lui remettre la carte grise en cas de contrôle de police ou… d'accident. C'est bon à savoir, mais ça vous retire toute excuse pour ne plus accepter de prêter votre Polo au voisin insistant. Au besoin, il est possible de figurer sur le contrat d'assurance comme conducteur secondaire, mais cela n'est intéressant que pour un véhicule à usage familial (assurer en sus son épouse et ses enfants) ou dans le cas d'un prêt régulier à la même personne. Moto accidentée avec cartegrise.com. J'ai eu un accident et la carte grise n'est pas à mon nom Que faire dans le cas où vous êtes responsable ou victime d'un accident de la route avec un véhicule prêté, et que, de fait, la carte grise n'est pas à votre nom? Qui est responsable? Quelle assurance joue? Qui va devoir casser la tirelire? Cas n°1: vous n'êtes pas responsable Si vous êtes victime de l'accident, peu importe qui est au volant: c'est de toute façon l'assurance du conducteur responsable qui joue.
Toutefois attention les expert ssont relativements pointilleux car ce rapport engage leur responsabilité professionnelle. guz 03-06-2004 06:53 je croyais que les vehicules RSV ou autres ne pouvaient plus être vendus à des particuliers depuis janvier 2004 quelqu'un pourrait il le confirmer ou l'infirmer? 03-06-2004 08:21 Exact les véhicules RSV ne peuvent être revendus à des particuliers. Seulement à des professionnels pour destruction, reconstruction ou vente par pieces. Moto accidente avec carte grise montreal. 03-06-2004 08:29 Oups pas fini le message. Mais cette obligation ne concerne d'apres l'article 327-2 du code de la route que les assureurs. Rien ne précise qu'un casseur ne peut pas, lui, vendre un RSV. Toutefois la loi parle de levée d'opposition par le propriétaire. Il risque donc d'y avoir quelques difficultés lorsque l'on n'est pas le propriétaire initial. 03-06-2004 12:47 je dois faire quoi pour remetre un rsv en circulation?
11-07-2004 10:20 voltaire a écrit: > salut > > j'ai achete une moto RSV avec un cadre HS; > Par le biais d'un autre professionnel j'ai pu rachete un cadre > avec un leger choc que je vais faire controlé. Comment cela se > passe au moment de l'expertise en ce qui concerne le N° de > cadre, pour recuperer la il vrai que l'on peut rayer le > numero de chassis du cadre controle et inscrire le N° d'origine > de la moto epave? La à mon avis tu ne vas pas te faciliter la vie. Déjà la carte grise sera laquelle? Celle du RSV ou non? As tu un certificat de situation concernant les deux cartes grises? Ensuite non il ne suffit pas de rayer le numéro de cadre. Accident avec la carte grise d’un autre : que faire ? - Ecartegrise. Il te faut une facture officielle pour le cadre dont tu veux faire figurer le numéro sur la carte grise si tu répares le RSV. Mais attention l'expert qui te delivrera alors le rapport te permettant de debloquer la carte grise demandera à verifier les travaux depuis le debut. 11-07-2004 11:19 En effet, et je l'espére bien qu'il va controler tout de A a Z l'expert...
Bien sûr, cela ne fonctionne ni pour les conducteurs déclarés, ni pour toute personne qui réside sous le toit du propriétaire. Et si le conducteur responsable est un ami, il n'est pas aisé de prouver qu'il n'y a pas eu prêt.
Quel est le standing de l'hôtel? Le type de chambre? La proximité / éloignement du Haram (Mosquée Sacrée)? De quelle manière se déroule l'encadrement? Prix total de la prestation? Les transports sont-ils climatisés? Formules / activités supplémentaires? Prise en charge médicale? Choisir son agence de Omra : TOUT savoir ! - Omra du Savoir. Qu'en est-il de la vaccination? Le choix du guide, un critère vital S'il est un point sur lequel il faut accorder un maximum d'importance parmi tous, c'est bien celui-ci. On ne le répètera jamais assez: on ne confie pas une chose aussi précieuse que sa religion au premier venu! Comme l'a dit l'illustre savant Ibn Sirine, qu'Allah lui fasse miséricorde, : « Cette science est une religion, regardez de qui vous prenez votre religion! » Hélas, nous avons déjà vu des guides avec toute une vie de service à leur actif et qui ne maîtrisent pourtant pas leur sujet et dont on peut entendre des énormités, ce qui est vraiment regrettable. Désormais, il existe quelques agences qui mettent enfin à disposition des guides compétents et dignes de confiance, diplômés d'université en sciences islamiques.
TARIFS En cours de confirmation Hôtels 5* en face des Haramains en PDJ. Vol SAUDIA en cours de confirmation. Dates estimées: 21/12 au 31/12 (Vacances 10 nuits) 20/12 au 01/01 (Vacances 12 nuits) Type de visa: OMRA avec les RDV organisés par l'agence. Faire la pré-inscription pour être tenu informés des détails du voyage. Commentaires clients 0 /5 Non classé Basé sur 0 avis You must log in to write review S'inscrire en LISTE D'ATTENTE pour recevoir les informations mises à jour. Date de départ {{start_date_html}} {{}} {{}} {{type. Omra pas cher avis tout. display_price}} Par persone Extra prices: {{}} ({{ice_type}}) {{ice_html}} {{type. type_name}} ({{ice_type}}) {{}}% {{ formatMoney()}} Total {{total_price_html}} Pay now {{pay_now_price_html}} Combien de personnes participent à ce voyage? (*) Adultes (*) Enfants Bébés Sur ce site, nous utilisons des cookies, ces petits fichiers qui nous permettent de vous reconnaitre lors de votre prochaine visite et de vous donner accès à l'espace personnel de gestion de votre voyage.