Rare Ancien Fusil de chasse à système pistons double canon. " | En vente sur Delcampe" | Fusil de chasse, Double canon, Fusil
Rare Ancien Fusil de chasse à système pistons double canon. " | En vente sur Delcampe" | Fusil de chasse, Fusil, Double canon
Les conditions générales de la vente et tout ce qui s'y rapporte sont régis uniquement par le droit français. Le fait de participer à la présente vente aux enchères publiques implique que tous les acheteurs ou leurs mandataires, acceptent et adhérent à toutes les conditions ci-après énoncées La vente est faite au comptant et conduite en euros. DÉFINITIONS ET GARANTIES Les indications figurant au catalogue sont établies par Métayer Maison de Ventes aux Enchères et l'expert, sous réserve des rectifications, notifications et déclarations annoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions, couleurs des reproductions et informations sur l'état des œuvres et objets sont fournies à titre indicatif. L'absence d'indications relatives à un incident, un accident, une restauration ou une mesure conservatoire affectant un lot n'indique pas que l'œuvre ou l'objet en soit exempt. Tous les lots sont vendus dans l'état où ils se trouvent au moment de leur adjudication avec leurs possibles défauts et imperfections.
L'obtention du document concerné ne relève que de la responsabilité du bénéficiaire de l'adjudication du lot concerné par cette disposition. Le retard ou le refus de délivrance par l'administration des documents de sortie du territoire, ne justifiera ni l'annulation de la vente, ni un retard de règlement, ni une résolution. Si notre Société est sollicitée par l'acheteur ou son représentant, pour faire ces demandes de sortie du territoire, l'ensemble des frais engagés sera à la charge totale du demandeur. Cette opération ne sera qu'un service rendu par Métayer Maison de Ventes aux Enchères EXPORTATION APRÈS LA VENTE La TVA collectée au titre des frais de vente ou celle collectée au titre d'une importation temporaire du lot, peut être remboursée à l'adjudicataire dans les délais légaux sur présentation des documents qui justifient l'exportation du lot acheté. PRÉEMPTION DE L'ÉTAT FRANÇAIS L'État français dispose, dans certains cas définis par la loi, d'un droit de préemption des œuvres vendues aux enchères publiques.
Description du lot 89 Fusil de chasse à piston, double canon en table, calibre 12, crosse sculptée. Epoque XIXe. Assez bon état. Frais de vente Les frais pour ce lot s'élèvent à 30% TTC Lieu et date de la vente Chasse, Militaria, Armes Anciennes chez Aguttes Hôtel des Ventes Lyon Brotteaux - 13 bis, Place Jules Ferry - 69006 Lyon Lyon 06 octobre 2011 Experts Militaria (lots 1 à 100) - Vente à 11h Bernard CROISSY 01 47 88 46 09 Armes (lots 100 à 416) - Vente à 14h15 André MARCHAND 06 16 02 17 84 Pour tout renseignement, veuillez contacter Guillaume DELON 01 47 45 93 01. Crédit photos Contacter la maison de vente. Informations Maison de vente Aguttes Aguttes 164 bis av Charles de Gaulle 92200 Neuilly sur Seine France 01 47 45 55 55 La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères des frais de 23% HT soit 27, 5% TTC pour les enchères comprises entre 0 et 15 000 €, et des frais de 20, 90% HT soit 25%TTC pour la tranche supérieure à 15 001 € Attention: Les lots suivis de * sont soumis à des frais de 5, 5% à la charge de l'acquéreur en sus des frais de vente et du prix d'adjudication.
Dans ce cas, l'État français se substitue au dernier enchérisseur sous réserve que la déclaration de préemption formulée par le représentant de l'Etat dans la salle de vente, soit confirmée dans un délai de quinze jours à compter de la vente. RESPONSABILITÉ DES ENCHÉRISSEURS En portant une enchère sur un lot, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d'adjudication de ce lot, augmenté de la commission d'adjudication et de tous droits ou taxes exigibles. Les enchérisseurs sont réputés agir en leur nom et pour leur propre compte, sauf convention contraire préalable à la vente et passée par écrit avec Métayer Maison de Ventes aux Enchères.
Estimation: Premium uniquement Pour les armes de 5ème et 7ème catégorie, prévoir pour la déclaration: CI, permis de chasse ou licence de tir. Description du lot 154 Fusil de chasse à 1 piston, à 1 coup, platine marquée Guillemin à Autun, crosse sculptée tête, mauvais état. 8ème catégorie. Frais de vente Des frais de ventes s'ajouteront à l'nsultez les conditions de la vente Lieu et date de la vente Armes Anciennes chez Richard Maison de Vente 1725 Route de Riottier - 69400 Villefranche sur Saone 69400 Villefranche sur Saone 06 juillet 2013 Expert: François ROYER Tel 06 72 79 58 04 Vente d'armes anciennes, à feu et notamment, de revolvers à système, de fusils de chasse, armes blanches de la fin du 18° au 20 siècle. Présence d'une très rare épée de cérémonie du prestigieux ordre de Malte du 19°, estimée 6/800 euros. Pour tout renseignement, veuillez contacter la Maison de ventes au 04 74 09 44 10. Crédit photos Contacter la maison de vente. Informations Maison de vente Richard Maison de Vente Richard Maison de Vente 592 Boulevard Albert Camus 69400 Villefranche-sur-Saone France 04 28 39 00 20 Richard Maison de Vente: Armes Anciennes 06 juillet 2013 - Terminée Besoin d'explications ou d'informations complémentaires?