NATLEX Database of national labour, social security and related human rights legislation Name: Arrêté du 21 décembre 1993 relatif aux portes et portails automatiques et semi-automatiques sur les lieux de travail. Country: France Subject(s): Occupational safety and health Type of legislation: Regulation, Decree, Ordinance Adopted on: 1993-12-21 Entry into force: Published on: Journal officiel, 1994-01-13, no 10, pp. 720-721 ISN: FRA-1993-R-35821 Link: Bibliography: Journal officiel, 1994-01-13, no 10, pp. 720-721 Arrêté Legifrance, France (consulted on 2012-02-08) Abstract/Citation: Indique les prescriptions auxquelles doivent répondre les installations nouvelles (mise en place de dispositifs de sécurité, etc) ainsi que les installations existantes. Prévoit les modalités de maintenance et de vérification des installations.
Article 12 de l'arrêté du 13 décembre 2005 Après l'article 10, il est inséré un titre III intitulé: " Dispositions générales " Article 13 de l'arrêté du 13 décembre 2005 Après le titre III, il est inséré un article 11 ainsi rédigé: " Le préfet délivre un récépissé des demandes d'autorisation, de déclaration ou d'agrément qui lui sont adressées. "
1990-05-02 (BEL-1990-R-20549) Arrêté royal du 2 mai 1990 modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1990-01-31 (BEL-1990-R-9517) Arrêté royal du 31 janvier 1990 modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1989-09-11 (BEL-1989-R-8924) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1989-02-20 (BEL-1989-R-7499) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. Fait à Bruxelles. 1988-11-17 (BEL-1988-R-7171) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1985-04-15 (BEL-1985-R-1370) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés.
Aussi, le parc fut de nouveau fermé au public. Louis Philippe en devint alors propriétaire. Cependant, il n'aimait par Monceau et Il préférait son château de Neuilly. Il transféra le temple grec sur l'île de la Jatte, au bout de son domaine. A noter toutefois qu'en 1842, il transforma le Parc Monceau en conservatoire de fleurs Au cours de la Révolution de 1848, on utilisa ponctuellement le parc en quartier général des ateliers nationaux. Domaine du parc chartres du. Quelques temps plus tard, la Seconde République planta un platane en guise d'arbre de la liberté Le Second Empire et les travaux d'aménagement En 1852, le domaine revient à l'Etat. Mais, il faut ensuite attendre 1860 pour qu'il le cède à la Ville de Paris, à l'occasion du percement du boulevard Malesherbes. Dés lors, on décida d'ouvrir le parc au public qui jusqu'alors n'y avait pas accès. Les travaux d'aménagement du Parc Monceau démarrent alors. Toutefois, le lieu fut particulièrement modifié. En effet, alors même que le parc disposait de 190 749 mètres carrés, seuls 87 923 mètres carrés furent conservés en jardin.
Mais hors de Paris, situé alors dans la commune de Clichy, le jardin n'attira pas de public. Certes le bal eu un temps son succès après la chute de Robespierre, car les parisiens raffolaient de la danse, mais lentement, sans entretien, le jardin se dégrada. L'époque Empire Napoléon en fit don à Cambacérès. Cependant, trouvant le domaine trop cher à entretenir, il le rendit deux ans plus tard. L'ancien sous lieutenant d'artillerie ne s'intéressa pas à l'entretien des allées, au nettoyage des statues et des fausses ruines. Une nouvelle fois, le jardin fut rouvert au public. Rue du Parc, Chartres (28000) | Prix immobilier, estimation et évolution | effiCity. Les danses reprirent, surtout le dimanche, attirant quelques élégants. Parmi les habitués, on pouvait citer Trénitz, madame Récamier, madame Hammelin… Chose curieuse, même l'ayant rendu, Cambacérès venait se promener dans les allées du jardin très régulièrement. Il aimait y fait un tour le soir, avant le diner, en compagnie de M. d'Aigrefeuille. La Restauration Une fois au pouvoir, Louis XVIII restitua le domaine aux descendants du duc de Chartres.
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