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Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 3754462 Date de dépôt: 19/07/2010 Lieu de dépôt: I. N. P. I. BORDEAUX Date d'expiration: 19/07/2020 Présentation de la marque Pois à la ligne Déposée le 19 juillet 2010 par l'association loi 1901 Pois à la ligne auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. BORDEAUX), la marque française « Pois à la ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010. Le déposant est l'association loi 1901 Pois à la ligne domicilié(e) 85 Carpenteyre - 33800 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 025 685. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pois à la ligne domicilié(e) 85 Carpenteyre - 33800 - BORDEAUX - France. La marque Pois à la ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754462. Pois à la ligne marque de Pois à la ligne, sur MARQUES.EXPERT. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pois à la ligne est expirée depuis le 19 juillet 2020.
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