Quelles informations contient ce livre blanc, dédié aux 9 principes de prévention? Vous y trouverez nos réponses apportées à l'applicabilité des 9 principes fondamentaux de prévention de l'article L4121-2. Elles vous permettront de répondre à vos obligations légales en tant qu'employeur et de renforcer la prévention des risques au sein de votre entreprise. Rappel: quels sont les 9 principes de prévention? Principe par principe, la solution apportée. En bonus: l'affiche à imprimer ou à mettre à disposition des managers en charge de la sécurité et de la prévention. Red-on-line: partenaire pour la conformité et la gestion des risques dans plus de 80 pays Nous fournissons des solutions innovantes et efficaces aux défis HSE de nos clients dans le monde entier. Nous sommes présents dans plus de 80 pays et fournissons des mises à jour réglementaires HSE personnalisées aux entreprises dans plus de 14 langues. Laurent PITOUN, PDG et directeur général de Red-on-line Au cours des 20 dernières années, nous avons vécu chaque transformation du secteur de l'HSE aux côtés de nos clients.
L'article L. 4121-2 du Code du travail, énumère 9 grands principes généraux de prévention. Le but: préserver la santé de vos employés au travail. Ces principes s'appliquent selon 3 valeurs: le respect du salarié, la transparence et le dialogue social. Découvrez en détail ces principes de prévention. La prévention pour préserver la santé des employés La prévention englobe la sécurité et la santé au travail: la santé physique et mentale. Le Code du travail prévoit que l'employeur doit appliquer les moyens de prévention suivants: actions de prévention des risques professionnels; action d'information et de formation; mise en place d'une organisation et de moyens adaptés. L'employeur doit adapter les moyens de prévention à l'évolution de son entreprise. La responsabilité pénale ou civile de l'employeur peut être engagée en cas de non-respect de ces obligations. Les 9 principes de prévention Évitez les risques L'idée est de supprimer le danger, ou d'éviter que les employés ne soient à risque.
Si cela n'est pas possible partout, ou si ces mesures de protection collectives ne sont pas suffisantes, alors dans ce cas, l'utilisation d'équipements de protection individuels peut intervenir en complément. 9. Donner les instructions appropriées aux travailleurs Les collaborateurs doivent être informés, au plus tôt des instructions pour exercer leurs tâches dans ces conditions de sécurité optimale. Pour un nouveau salarié, cela doit se faire au plus tôt après la signature du contrat de travail. Il s'agit, notamment, ici de leur fournir l'ensemble des éléments nécessaires à la bonne compréhension des risques encourus, mais aussi de les associer et de favoriser leur implication dans vos démarches de prévention. L'ensemble de ces mesures doivent être mises en place en respectant les valeurs essentielles et les bonnes pratiques de prévention. Au travers ces 9 principes de prévention, l'objectif du code du travail est de montrer, que la gestion des risques professionnels dépend de plein facteurs différents: organisationnels, humains, techniques pour ne citer que les principaux.
Pour toute démarche de prévention en entreprise, et pour la réalisation du DUERP (Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels), il est nécessaire de s'appuyer sur les 9 principes généraux de prévention ( Article L4121-2 du Code du Travail). Ces 9 principes ont été intégrés dans le Code du Travail en 1991, mais à ce jour peu d'entreprises les connaissent et les maîtrisent. Dans cette série d'articles, chacun de ces 9 principes sera présenté et illustré. PRINCIPE N°2: EVALUER LES RISQUES QUI NE PEUVENT PAS ÊTRE ÉVITÉS Rappel: le risque est le résultat de l'exposition d'un salarié à un danger. Ce risque peut entraîner un accident et aboutir à un dommage (blessure du salarié). Évaluer les risques, c'est apprécier l'exposition au danger et l'importance du risque afin de prioriser les actions de prévention à mener ( définition INRS).
Cela doit être consigné et tenu à jour dans le Document Unique de Prévention des Risques (D. U. E. R). 3. Combattre les risques à la source Comprendre au plus tôt possible. En effet, intégrer la prévention le plus en amont possible, permet d'éviter des complications, notamment, réfléchir aux risques avant la conception des lieux de travail ou des équipements, permet d'en éliminer une grande partie. 4. Adapter le travail à l'Homme Principe de prévention qui se rapproche du point précédent, en abordant la conception des postes de travail, des équipements et des modes opératoires. Il faut éviter au maximum les contraintes sur le collaborateur, en limitant le travail monotone, cadencé ou pénible. Par exemple, les plans de travail d'une hauteur inadaptée, peuvent être modifiés dès la conception pour éviter des contraintes musculaires et des efforts inutiles. 5. Tenir compte de l'état d'évolution de la technique Se renseigner, s'informer et assurer une veille constante sur les nouveaux moyens de prévention disponible sur le marché, est la clé d'une prévention bien réussie.
Elle permet d'être au courant de toutes les avancées méthodiques et techniques et organisationnelles sur lesquelles il faut réfléchir. 6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l'est pas ou ce qui l'est moins Il faut éviter l'utilisation de procédés ou de produits dangereux, lorsqu'il est possible d'obtenir un résultat similaire avec quelque chose de moins dangereux et de moins nocif. Par exemple, remplacer un produit chimique cancérigène par un substitut qui ne l'est pas ou encore favoriser l'utilisation de peintures sans solvant. 7. Planifier la prévention Favoriser l'intégration dans un ensemble cohérent la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'environnement. Si plusieurs entités ou entreprises doivent intervenir pour une action diverse, mettre en place un plan de prévention collectif, afin d'organiser ensemble les démarches de prévention. 8. Prendre des mesures de protection collective La priorité doit être de prendre des mesures de protection collective, protégeant l'ensemble des collaborateurs en même temps.
"Nous connaissons bien les restrictions et les défis d'aujourd'hui et nous travaillons déjà sur les solutions dont nos clients auront besoin demain. Les responsables HSE jouent désormais un rôle stratégique au sein de l'entreprise. De la rentabilité à l'image en passant par les impacts environnementaux et sociaux, leurs défis sont nombreux et leur métier est en constante évolution. Notre mission est de travailler aux côtés des responsables HSE en tant que partenaires pleinement engagés pour relever leurs défis actuels et futurs. C'est pourquoi nous investissons chaque année 20% de notre chiffre d'affaires dans la recherche et le développement. "