2122-17 et L. 2122-18 du CGCT. Sénat - R. M. N° 08017 - 2019-02-14
Les neuf fiches thématiques et les deux annexes qui composent ce document reprennent les principales informations relatives aux compétences des policiers municipaux et des gardes champêtres, ainsi qu'aux équipements et à la formation de ces agents. Memento - Policiers municipaux et gardes champêtres Rappel du droit en vigueur concernant les compétences de la police municipale, la coopération avec la police et la gendarmerie, le recrutement et la formation des agents de police municipale, l'armement. La police municipale - Format pdf (404 ko) Le maire et la vidéoprotection Rappel de la réglementation applicable à la procédure d'installation d'un système de vidéoprotection Le maire et la vidéoprotection - Format pdf (444 ko) Le maire et le droit relatif aux cultes Rappel du droit en vigueur concernant les édifices, l'exercice des cultes et les regroupements confessionnels dans les cimetières. L’écharpe du Maire | Témoignage et Patrimoine. Le maire et le droit relatif aux cultes - Format pdf (413 ko) Le maire et la réglementation des débits de boisson Rappel du droit en vigueur concernant la déclaration au maire, les débits de boisson temporaires, les marchands ambulants, les pouvoirs de police du maire et les pouvoirs de police du préfet.
Mardi soir dans la salle des fêtes, le conseil municipal s'est réuni pour une session dédiée à l'élection du maire et des adjoints. La séance ouverte par Isabelle Servel a été l'occasion pour la maire sortante, qui ne se représentait pas, de rappeler le travail effectué par les élus ainsi que tout le personnel municipal lors de ces deux derniers mois de crise sanitaire. Puis Gilbert Lillio, en qualité de doyen, procédait à l'organisation de l'élection du maire. Sans surprise, si ce n'est une erreur de nom d'un conseiller sans conséquence, Alain Fournier a été élu maire de la commune avec 22 voix sur 23, les deux membres de la liste dite d'opposition ayant également plébiscité le seul candidat. Écharpe tricolore maire. Alain Fournier s'était déjà largement investi dans la commune comme en attestent ses mandats d'élu municipal sous Marcel Ouillon et Gilles Saumet, mais aussi réélu dans l'opposition au côté de Betty Pélissier, en 2014. C'est vers son premier « mentor », que s'est adressé le nouveau premier magistrat: « J'ai une pensée émue pour Marcel Ouillon et j'aurai souvent cette question en tête: qu'aurait fait Marcel à ma place?
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Le marché est dynamique. Conséquences dans les prochains mois *L'indicateur de Tension Immobilière (ITI) mesure le rapport entre le nombre d'acheteurs et de biens à vendre. L'influence de l'ITI sur les prix peut être modérée ou accentuée par l'évolution des taux d'emprunt immobilier. Quand les taux sont très bas, les prix peuvent monter malgré un ITI faible. Quand les taux sont très élevés, les prix peuvent baisser malgré un ITI élevé. 59 m 2 Pouvoir d'achat immobilier d'un ménage moyen résident Cette carte ne peut pas s'afficher sur votre navigateur! Pour voir cette carte, n'hésitez pas à télécharger un navigateur plus récent. Chrome et Firefox vous garantiront une expérience optimale sur notre site.